Conditions générales de vente

1. Introduction
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s'appliquent à toutes les commandes
passées sur le site internet www.gbs3d.fr (ci-après dénommé "le Site"), opéré par GBS3D,
immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 934 433 764 (SIRET : 934 433 764 00016). En utilisant le Site, vous acceptez
sans réserve les présentes CGV.

2. Produits et Services
Les produits et services proposés sur le Site sont décrits et présentés avec la plus grande
exactitude possible. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. Les
photographies des produits sont non contractuelles.

3. Commandes
Toute commande passée sur le Site implique l'acceptation des présentes CGV.
- Le Client doit fournir des informations complètes et exactes lors de la commande. Toute
erreur peut entraîner des retards ou des frais supplémentaires.
- Nous nous réservons le droit de refuser une commande pour motif légitime (litige, fraude
suspectée, etc.).

4. Prix et Paiement
Les prix affichés sur le Site sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC) et hors
frais de livraison.
- Le paiement doit être effectué immédiatement lors de la commande par l'un des moyens
sécurisés proposés sur le Site.

5. Livraison
Nos produits sont fabriqués à la commande. Le délai de fabrication par défaut est de 10 jours. Le délai de transport s’ajoute à ce délai.
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande.
- Les délais de livraison sont indicatifs et peuvent varier en fonction de la destination et du
transporteur.
- Les frais de livraison sont précisés lors de la validation de la commande.

6. Rétractation et Retours
Conformément à la loi, le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception des
produits pour exercer son droit de rétractation.

Conditions de retour :
- Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine, non portés, non lavés, et avec
leurs étiquettes intactes.
- Les frais de retour sont à la charge du Client, sauf en cas de produit défectueux ou erreur
de notre part.
- Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours après réception des produits
retournés.

7. Garantie et Responsabilité
Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices
cachés.
- Notre responsabilité est limitée au montant de la commande. Nous ne pouvons être tenus
responsables des dommages indirects liés à l'utilisation des produits.

8. Données Personnelles
Les informations recueillies lors de la commande sont nécessaires au traitement de celle-ci.
Nous nous engageons à respecter la confidentialité des données personnelles,
conformément à notre Politique de Confidentialité.

9. Propriété Intellectuelle
Tous les contenus présents sur le Site (textes, images, logos) sont protégés par le droit
d'auteur. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est strictement interdite.

10. Droit Applicable et Litiges
Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable
sera recherchée avant tout recours judiciaire. Si aucun accord n'est trouvé, le litige sera
soumis aux tribunaux compétents du lieu du siège de l'entreprise.

11. Contact
Pour toute question ou réclamation, vous pouvez nous contacter :
- Par e-mail : info@gbs3d.fr
- Par telephone: 0768224697

- Par courier: 229 RUE SAINT-HONORE 75001 PARIS